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Paroisse de Brunoy

Association loi 1905

Brunoy (91800) – Essonne, France

Contact : louisbert91@gmail.com

Ce site est édité par l'association paroissiale de Brunoy dans le cadre de la vente de vins lors de la Fête d'automne 2026. Il ne s'agit pas d'une activité commerciale permanente. La vente est réservée aux particuliers et s'effectue sans but lucratif.

Les informations collectées lors de la passation d'une commande (prénom, nom, adresse e-mail, téléphone) sont utilisées uniquement pour traiter et confirmer la commande. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse indiquée ci-dessus.

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Tous les éléments de ce site (textes, images, logo) sont la propriété de la Paroisse de Brunoy. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Nature de la vente

La vente est organisée par la Paroisse de Brunoy, association loi 1905, à but non lucratif, dans le cadre de la Fête d'automne 2026. Elle n'est pas soumise au régime du commerce professionnel.

Commande

Toute commande passée sur ce site vaut engagement ferme d'achat. La commande est confirmée par e-mail dès réception. L'association se réserve le droit d'annuler une commande en cas d'indisponibilité du stock, avec information du client par e-mail.

Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. En tant qu'association, la TVA n'est pas applicable sur ces ventes. Les prix peuvent être modifiés jusqu'à validation définitive de la commande.

Paiement et récupération

Le règlement s'effectue uniquement lors de la récupération des vins, en espèces ou par chèque à l'ordre de la Paroisse de Brunoy. Aucun paiement en ligne n'est effectué sur ce site. Les commandes sont à retirer lors de la Fête d'automne 2026 à Brunoy (91800).

Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux ventes effectuées lors de manifestations associatives. Toute annulation doit être demandée avant la date de la fête en contactant l'association par e-mail.

La Paroisse de Brunoy s'efforce de maintenir les informations disponibles sur ce site exactes et à jour, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les prix et disponibilités des vins sont susceptibles d'évoluer.